Mentions légales

Dernière mise à jour : 10 octobre 2026

Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), voici les informations légales relatives au site tranquille-courseulles.com.

1. Éditeur du site

Nom commercial
Tranquille Courseulles
Exploitant
Kaan TINCA, entrepreneur individuel (entreprise individuelle)
Adresse du siège
47 rue Vivienne, 75002 Paris, France
SIREN
106 059 371
SIRET (siège)
106 059 371 00018
TVA intracommunautaire
FR83106059371
Directeur de la publication
Kaan TINCA
Téléphone
07 80 96 18 23
Email
contact@tranquille-courseulles.com
Zone d'intervention
Caen et Côte de Nacre (Calvados)

2. Hébergeur du site

Nom
Netlify, Inc.
Adresse
101 2nd Street, San Francisco, CA 94105, États-Unis
Téléphone
Pas de numéro de téléphone public ; contact : www.netlify.com/contact ou support@netlify.com
Site web
www.netlify.com

3. Propriété intellectuelle

Les textes, le logo, les illustrations et la structure du site sont la propriété de Kaan TINCA (Tranquille Courseulles), sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

Les polices de caractères Fraunces et Work Sans sont distribuées sous licence libre SIL Open Font License 1.1 et hébergées directement sur ce site.

Les noms et marques de tiers cités sur le site (clients de référence) appartiennent à leurs propriétaires respectifs. Leur mention n'implique aucun partenariat ni parrainage.

4. Responsabilité

Les informations du site sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment. Les tarifs publiés ne constituent pas un devis : seul un devis accepté engage l'éditeur, dans les conditions des conditions générales de vente. L'éditeur ne peut être tenu responsable d'une indisponibilité temporaire du site.

5. Liens

Ce site ne contient pas de lien vers des sites tiers, hormis les liens de contact (téléphone, email) et ceux de ses pages légales. Si un lien externe était ajouté, l'éditeur ne répondrait pas du contenu du site cible.

6. Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles et l'usage des cookies (mesure d'audience soumise à votre consentement) sont décrits dans la politique de confidentialité. Vous pouvez exercer vos droits en écrivant à contact@tranquille-courseulles.com.

7. Droit applicable

Le site et ses mentions légales sont régis par le droit français.